Puis-je publier la photo d’un client sur mon portfolio ?

Puis-je publier la photo d’un client sur mon portfolio ?

Seulement si vous détenez un accord écrit qui porte sur cet usage précis. Avoir réalisé l’image et en détenir les droits d’auteur ne vous autorise pas à publier le visage de quelqu’un.

L’administration le formule sans détour : diffuser, publier, reproduire ou commercialiser une image où une personne est reconnaissable suppose son accord écrit, et cet accord doit être précis sur le support, l’objectif et la durée. Elle ajoute la règle que tout le monde oublie : un nouvel accord est nécessaire si l’image est réutilisée dans un but différent de la première diffusion.

Votre portfolio est précisément cet autre but. Le client a commandé des photos pour lui ; les publier pour attirer d’autres clients est un usage promotionnel, distinct de la livraison.

Accord de la personne, accord du commanditaire : qui dit quoi ?

Ce sont deux autorisations distinctes, et il vous faut les deux quand elles ne viennent pas de la même personne. Le tableau ci-dessous sépare ce que chacun contrôle.

Sur vos droits d’auteur, le Code de la propriété intellectuelle est clair : vous en jouissez du seul fait de la création, et l’existence d’un contrat de commande n’y déroge pas. Ces droits vous permettent d’autoriser ou d’interdire l’exploitation de vos images. Ils ne disent rien du droit de la personne photographiée sur son propre visage.

Symétriquement, quand vous cédez des droits à un client, chaque droit cédé doit faire l’objet d’une mention distincte, et le domaine d’exploitation être délimité quant à son étendue, sa destination, son lieu et sa durée. Une ligne « le client peut utiliser les photos » ne remplit aucune de ces conditions.

Ce que le contrat de prestation doit prévoir

Une clause qui vous autorise nommément à publier les images à titre de référence, et qui laisse au client la possibilité de la refuser sans refuser la prestation. C’est plus court à écrire qu’à réclamer après coup.

Trois éléments suffisent à la rendre utile. Le premier : l’usage, énuméré, par exemple site, réseaux sociaux professionnels, dossiers de presse. Le deuxième : la durée et les conditions de retrait. Le troisième : une case distincte pour l’accord promotionnel, séparée de la signature du devis, pour qu’un refus ne bloque pas la commande.

Le détail des clauses d’un contrat de prestation, cession comprise, est traité dans notre article sur les clauses d’un contrat de prestation photographe. La portée des quatre dimensions d’une autorisation, elle, est expliquée dans ce que couvre vraiment une autorisation de droit à l’image.

Un point de vigilance sur l’exclusivité : certaines entreprises interdisent toute diffusion avant une date, ou définitivement. Une clause de confidentialité signée par vous l’emporte sur l’accord des personnes photographiées, et personne ne pense à la relire deux ans plus tard.

Ce qui change selon le type de séance

La difficulté vient rarement du client qui commande, elle vient des personnes présentes qui n’ont rien signé. Le tableau résume les cas qui reviennent.

Pour un mariage, préparez l’autorisation avec le reste du dossier : notre générateur propose une variante mariage qui prévoit les usages promotionnels. Le document reste à relire et à adapter à votre situation.

Ce que nous avons trouvé en auditant nos propres visuels

Des images de vrais travaux, et aucun écrit disant qu’elles pouvaient être publiées sur un site commercial. Le tri a conduit à toutes les remplacer, et à en retirer une définitivement.

L’exercice tient en trois gestes. Vous listez les images publiées, une par une, avec l’endroit où elles apparaissent. Pour chacune, vous cherchez le document qui autorise cette publication précise. Celles qui n’en ont pas sortent, le temps d’obtenir l’accord ou pour de bon.

Ce qui manquait n’était pas la bonne entente avec les personnes photographiées. C’était la phrase écrite disant que ces images peuvent servir à promouvoir une activité. Une relation de confiance ne se prouve pas devant un juge ; un document, oui.

Pour mener le même inventaire chez vous, notre audit de portfolio en douze questions sert de grille de départ, sans inscription.

Que faire si quelqu’un retire son accord ?

Vous retirez l’image, et vous le confirmez par écrit. Discuter fait perdre plus de temps que dépublier, et une image retirée vite ne laisse pas de trace de conflit.

La demande peut venir directement de la personne, qui dispose aussi du droit d’effacement prévu par le RGPD, assorti d’exceptions et exerçable pour un mineur par ses représentants légaux. La CNIL invite à adresser la demande au site concerné et à attendre une réponse sous un mois : c’est le délai auquel on vous jugera.

Anticipez plutôt que de subir. Écrivez dans votre document à qui la demande s’adresse, sous quelle forme et sous quel délai vous retirez, et rangez une copie de chaque autorisation avec les fichiers de la séance. Le jour où l’on vous demande sur quelle base vous avez publié, la réponse doit se trouver à côté de l’image.

La routine qui règle le sujet une fois pour toutes

Faire signer avant la séance, et au même moment que le devis. Une autorisation demandée après la livraison passe pour une faveur ; demandée avant, elle passe pour une formalité.

Concrètement : le devis et le contrat partent ensemble, l’autorisation de publication les accompagne avec sa case à cocher, et la copie signée rejoint le dossier du client. C’est exactement ce que fait le module de devis et contrat de Shooting Pilot, qui garde les documents signés attachés à la prestation.

Une dernière habitude vaut mieux qu’une clause : demandez avant de publier, même quand vous avez le droit. Un message de trois lignes évite presque tous les litiges de cette catégorie.